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Vous comprenez et acceptez que si vous utilisez le Service après la date de modification des TU, FLUIDS iQ traitera votre utilisation comme un accord à la mise à jour de TU.

Si vous violez tout termes des TU, et/ou que FLUIDS iQ soupçonne que vous avez violé les termes de ces TU, FLUIDS iQ a le droit de suspendre, ou mettre fin à votre compte, et refuser l'utilisation des Services futurs ou actuels.

NON DESTINÉ AUX ENFANTS

Les utilisateurs doivent être légalement en mesure d'utiliser les services conformément aux lois en vigueur du lieu de résidence. Les Services ne sont pas destinés à leur utilisation par des individus de moins de 13 ans. Les utilisateurs de moins de 13 ans doivent avoir une autorisation écrite de ses parents ou tuteurs.

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En échange de votre utilisation les services, vous acceptez que l'information d'enregistrement est exacte et à jour, tel que demandé par les services et de la maintenir et mettre à jour pour la conserver exacte et à jour.

Si vous fournissez une information qui est inexacte ou pas à jour, ou si FLUIDS iQ soupçonne que votre information enregistrée est inexacte et pas à jour, FLUIDS iQ a le droit de terminer ou suspendre votre compte et refuser tous services courant ou futur.

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Vous acceptez de notifier immédiatement FLUIDS iQ de toute utilisation de votre mot de passe ou votre compte qui n'a pas été autorisée et de vous déconnecter après chaque session.

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PAS DE SERVICE DE REVENTE

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TERMINAISON

Les TU s'appliqueront jusqu'à ce que FLUIDS iQ ou vous terminer/cesser vos obligations tel que décrit dans cette section.

Si vous désirez terminer votre accord légal avec FLUIDS iQ, vous pouvez le faire en fournissant un avis écrit à FLUIDS iQ, ainsi que la fermeture de votre compte de tous les services qui vous était fournis. Votre avis devrait être écrit et envoyé chez FLUIDS iQ indiquée ici, ou en ligne ou via courriel chez FLUIDS iQ. Si vous avez envoyé l'avis en ligne ou par courriel, FLUIDS iQ vous enverra par courriel pour confirmer cet avis et sera effectif après avoir reçu un deuxième courriel de confirmation de votre part.

FLUIDS iQ peut terminer son accord légal envers vous en tout moment, ainsi que de révoquer votre mot de passe et terminer votre compte si:

  • Vous violez n'importe quel approvisionnement des TU ou agissez d'une façon qui démontre que vous n'agissez pas conforme avec la provision des TU;
  • FLUIDS iQ est requis de le faire ainsi par la loi;
  • l’un des partenaires de FLUIDS iQ, utilisé pour offrir les services, met fin à ses relations avec FLUIDS iQ ou cesse de vous offrir les Services;
  • FLUIDIS iQ ne planifie plus ou fournit des services pour des utilisateurs dans votre pays de résidence ou où vous utilisez les services; ou
  • les services fournis pour vous par FLUIDS iQ, dans l'opinion de FLUIDS iQ, n'est plus commercialement viable.

Tout soupçon d'activité illégale peut être un motif terminer pour votre utilisation des services et peut être référé à la mise en application de la loi par les autorités. Vous comprenez que FLUIDS iQ ne serez pas responsable envers vous ou tierce partie pour terminer l'utilisation des services.

La terminaison des TU ou le compte d'utilisateur n'affectera pas les obligations existantes des utilisateurs de FLUIDS iQ.

TERMES GÉNÉRAUX

Avis: Vous pouvez nous fournir des avis par courriel ou par la poste. FLUIDS iQ peut également donner des avis de changement de ces TU ou sur d'autres éléments en envoyant des avis, ou des liens à travers les services. Les avis officiels à ce sujet doivent être envoyés à:

FLUIDS iQ® Inc.
340 March Rd #400
Ottawa, ON
K2K 4E2

Tout avis que vous fournissez sans se conformer à ce qui est vu dans cette section n'aura aucun effet juridique.

Lois applicables et arbitrage: À l'exception de disputes traitant les droits de propriétés intellectuelles, obligations, ou réclamations, disputes avec FLUIDS iQ découlant de TU (''Disputes'') sera gouverné par les lois d'Ontario peu important votre pays d'origine ou d'où vous accéder à FLUIDS iQ. Toutes disputes devra être résolue par arbitrage conforme à l'acte d'arbitrage commerciale (Ontario), et devra se tenir à Ottawa, Ontario, en anglais, avec une un avis écrit venant de l'arbitre peu important de quel partie découle la demande d'arbitrage énonçant clairement les raisons, avec les coûts d'arbitrage et les frais de sollicitation pour les deux parties qui sera encouru par le partie qui perdra. Chaque partie peut obtenir une injonction, des ordres à contraindre, ou des ordonnances d'exécution de sentences arbitrales devant tout tribunal compétent.

Pas de renonciation: Un échec de FLUIDS iQ à renforcer tout droit ou provision des TU ne devrait pas constituer à une renonciation de tel droit ou provision. Si toute provision de TU est trouvé par un tribunal de juridiction compétente être invalide, les parties vont acceptez que le tribunal devrait s'efforcer de donner l'effet selon les intentions de la partie telles qu'elles sont reflétées dans la disposition, et toutes autres dispositions des TU resteront pleinement en vigueur.

Admissibilité d'une version imprimée: Une version imprimée de cet accord et tout avis électronique sera admissible dans des procédures judiciaires ou administratives, ainsi que tous autres documents avec de telles conditions similaires qui sont d'origines et maintenu dans un format imprimé.

Sévérité: Si n'importe quelle portion des TU est jugée nulle, annuler, annulable ou inapplicable, la portion qui reste demeure en vigueur et de plein effet.

Amendements: Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer les TU, qui sont en vigueur de façon a qu'ils sont publiés sur notre site web, ou à moins d'être notifié autrement.

Allocation: Vous n'attribuerez aucun droits ou obligations sous ces TU. Toute attribution et délégation sera considérée invalide. Nous pouvons assigner ou déléguer tous droits et obligations sous les TU, sans vous aviser. Nous pouvons également substituer (sur préavis) FLUIDS iQ de tout tierce partie qui assumera nos droits et obligations sous ces TU.

Accord entier: Ces TU représentent l'accord total entre vous et FLUIDS iQ. Il gouverne votre utilisation de services et remplace tout autre accord antérieur fait entre vous et FLUIDS iQ sur ce sujet. Vous pouvez également être soumis à des termes additionnels et conditionnels qui peuvent s'appliquer lorsque vous utilisez les services, contenu et logiciel.